Documents concernant le futur amphithéâtre de Québec

Vous trouverez ici l’ensemble des documents essentiels pour comprendre le projet de l’Amphithéâtre de Québec. Si vous êtes pressés, lisez d’abord le montage financier et notre illustration.

Commissaire au lobbyisme

• Rapport d’enquête au commissaire au lobbyisme, décembre 2011

Commission parlementaire

• Audition – M. Denis de Belleval et M. Alain Miville de Chêne 2 juin 2011 | Durée: 0 h 41 (Document vidéo)
• Texte de la présentation.

• Journal des débats 2 juin 2011. Le texte complet de la journée du 2 juin 2011.
• Intervention du Barreau Canadien.

Cour supérieure du Québec

• Requête en nullité déposée le 2011-05-31.
• Requête en nullité amendée juillet 2011. Ici on rajoute des précisions sur le processus de négociation et deux pièces.
• Demande d’injonction: affidavit 25 août 2011.
• Demande d’injonction: l’article dont il est question, pièce R-1 dans l’affidavit.
• Défense de la Ville 2011-09-20
• Avis au Procureur général du Québec 2011-10-24
• Requête en nullité amendée novembre 2011. Nous y incorporons l’avis au Procureur général et ses conséquences.
• Demande d’intervention du Barreau du Québec 2011-11-24
• Défense amendée de la Ville 2012-02-17
• Déclaration de dossier complet 2012-03-01
• Jugement 2012-06-14

Assemblée Nationale

• Loi no 204.

Nos analyses

L’analyse légale a été vérifiée par plusieurs avocats dont des spécialistes en affaires municipales. L’analyse financière a été vérifiée par plusieurs comptables versés en finance municipales et en grands projets. C’est ce que vous trouverez de plus solide sur le sujet. Nous n’avons eu aucune réponse détaillée à nos affirmations: seulement des généralités.

• Communiqué de la conférence de presse du 5 mai 2011. Lisez ceci pour avoir un résumé des illégalités et des problèmes financiers de l’accord.
• Montage financier. Un tableau détaillé des coûts réels du projet comparés aux coûts diffusés par la Ville. C’est le meilleur document pour comprendre rapidement dans quoi on veut nous embarquer. C’est ici qu’on constate à quel point la Ville ne nous a pas tout dit.
• Projet de requête en nullité. Une analyse complète des aspects légaux du projet.
• Illustration compacte et facile à comprendre des aspects légaux et contratuels de l’entente.
• Communiqué de la conférence de presse du 9 juin 2011. Lisez ceci pour avoir nos réflexions au sujet de la situation telle qu’elle est à la fin de la session parlementaire et pourquoi nous continuons devant le tribunal.
• L’historique des événements récents ayant mené au projet actuel en trois parties: un chiffrier Excel, un résumé sur une feuille, et les documents sources.

Demande d’accès à l’information

• Voici la liste des documents demandés en vertu de la Loi sur l’accès aux documents d’organismes publics. La demande logée le 29 mars 2011 a été livrée le 26 mai ce qui met la Ville hors délai selon la loi. Nous n’avons rien reçu de neuf, en particulier rien qui documente la recherche d’offres et leur évaluation. Nous présumons qu »il n’y a pas de documents. On dirait que tout s’est passé oralement.

Documents de la Ville

Ces documents décrivent l’amphithéâtre lui-même et surtout l’entente avec Quebecor.

• Projet d’amphithéâtre multifonctionnel – le rapport de Lavalin
• Accord entre la Ville et Quebecor. Document qui établit les paramètres essentiels du projet.
• Les chiffres tels que présentés par la Ville.
• Politique de gestion contractuelle.
• Demande de modification de la charte de la Ville, mars 2011. Ce que la Ville voulait obtenir du Ministère des affaires municipales avant de demander la loi 204.

Documents du Bureau de la Capitale Nationale

Ces documents décrivent l’origine du projet d’amphithéâtre. C’est une partie du projet d’Olympiques pour Québec.

• Constats et recommandations d’Équipe Québec.
• Présentation sommaire de l’étude d’Ernst & Young
• Étude Ernst & Young demandée par le Bureau de la Capitale-Nationale.

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